Mentions légales
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Dernière mise à jour : 8 août 2026
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1. Éditeur du site
Le présent site est édité par Résidence Royale HNM, établissement d’hébergement touristique exploité par [À COMPLÉTER], société de droit béninois au capital de [À COMPLÉTER] francs CFA.
- Siège social
- Akpakpa Sodjatinmè, 1ère rue à droite après Ciné Concorde, Cotonou, département du Littoral, République du Bénin. Le Bénin n’utilise pas de code postal.
- Registre du Commerce et du Crédit Mobilier (RCCM)
- [À COMPLÉTER]
- Identifiant Fiscal Unique (IFU)
- [À COMPLÉTER]
- Agrément touristique
- [À COMPLÉTER] — délivré par le ministère du Tourisme, de la Culture et des Arts de la République du Bénin.
- Téléphone
- +229 01 52 51 87 87
- Courriel
- booking@royalhnm.com
- Directeur de la publication
- [À COMPLÉTER]
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par [À COMPLÉTER], dont le siège social est situé [À COMPLÉTER]. L’hébergeur peut être contacté à l’adresse [À COMPLÉTER].
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, photographies, illustrations, logotypes, chartes graphiques et développements informatiques — est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de Résidence Royale HNM ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
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La marque « Résidence Royale HNM » ainsi que son logotype sont des signes distinctifs protégés. Leur usage sans autorisation constitue une contrefaçon.
4. Contenus et disponibilité
Résidence Royale HNM apporte le plus grand soin à l’exactitude des informations publiées. Les descriptions des chambres, prestations, cartes et tarifs sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer sans préavis. Seule la confirmation écrite d’une réservation engage l’établissement.
Les photographies illustrant l’établissement ne présentent pas de valeur contractuelle : elles rendent compte de l’esprit des lieux et peuvent différer de la chambre effectivement attribuée, l’affectation d’une unité précise se faisant à l’arrivée.
L’établissement s’efforce d’assurer l’accessibilité du site en continu, sans être tenu à une obligation de résultat. L’accès peut être interrompu pour maintenance, mise à jour ou en cas de force majeure.
5. Liens hypertextes
Le site peut proposer des liens vers des sites tiers. Résidence Royale HNM n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qu’ils diffusent ou aux traitements de données qu’ils opèrent.
La mise en place d’un lien vers le présent site est libre, sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image de l’établissement et qu’elle n’induise pas le public en erreur quant à l’origine du contenu.
6. Données personnelles et témoins de connexion
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité, qui précise les finalités poursuivies, les durées de conservation et les modalités d’exercice de vos droits.
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7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit béninois. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève, à défaut de résolution amiable, de la compétence des juridictions de Cotonou, République du Bénin.
8. Nous contacter
Pour toute question relative aux présentes mentions, écrivez à booking@royalhnm.com ou adressez un courrier au siège de l’établissement.
